Le Snec-CFTC offre à ses adhérents des services exclusifs et un accompagnement personnalisé tout au long de la carrière.

ARGOS vous permet de contacter des responsables du Snec-CFTC partout en France.

Objectif : avoir une meilleure visibilité et compréhension des contraintes et spécificités locales. Vous disposerez d’atouts pour mieux gérer votre mutation !

Voici une fiche tutoriel pour comprendre les principales étapes du mouvement pour le 1er degré et pour le 2nd degré.

Pour toute question sur le dispositif, n’hésitez pas à nous contacter.

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Le Snec-CFTC s’en préoccupe depuis longtemps !

La Journée mondiale de la santé mentale, célébrée le 10 octobre chaque année, permet notamment de sensibiliser les employeurs et les salariés aux enjeux de la santé mentale au travail.

La Journée mondiale de la santé mentale n’est pas simplement une date, c’est un rappel que notre équilibre mental mérite attention et soin.

C’est l’occasion de mettre en lumière l’importance du bien-être mental des salariés et d’encourager les entreprises à mettre en place des politiques et des pratiques favorisant un environnement de travail sain.

Cette journée encourage les employeurs à mettre en place des programmes de dépistage et de soutien pour leurs salariés.

Elle incite les entreprises à réfléchir sur les facteurs de stress au travail et à mettre en œuvre des mesures pour améliorer les conditions de travail, réduire le stress et favoriser l’équilibre vie professionnelle – vie personnelle.

Plusieurs études ont mis en évidence une augmentation du stress au travail et une dégradation des conditions de travail depuis de nombreuses années.

L’agence européenne pour la sécurité et la santé au travail estime que le stress est le problème de santé le plus répandu dans le monde du travail et qu’il ne fera que s’aggraver.

Les risques psycho-sociaux ont des conséquences non négligeables tant sur les salariés (fatigue, troubles du sommeil, irritabilité, troubles de la mémoire, dépression, perte d’estime de soi, agressivité, etc…) que pour les entreprises (augmentation du nombre d’accidents du travail, absentéisme, désinvestissement des salariés, baisse de rendement, perte de productivité, augmentation du turn-over, difficultés de recrutement, etc…).

Par Marie-Claude Guillot
Référente Harcèlement et risques psycho-sociaux
Académie d’Amiens

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Afin de s’exprimer et négocier au nom des salariés en toute légitimité, les organisations syndicales doivent être « représentatives ».

Pour être valide, un accord de branche doit être signé par au moins une organisation syndicale représentative. Partant de ce principe, l’intérêt pour un syndicat d’être représentatif est primordial.

Pour être représentatif au niveau de la branche, un syndicat doit :

• Avoir recueilli au moins 8 % des suffrages exprimés au niveau de la branche (critère déterminant car il reflète l’adhésion des salariés à un syndicat) ;
• Respecter les valeurs républicaines ;
• Être indépendant ;
• Faire preuve de transparence financière ;
• Avoir une ancienneté minimale de 2 ans ;
• Avoir de l’influence (activité et expérience) ;
• Bénéficier d’effectifs d’adhérents et de cotisations

La loi fixe la représentativité pour une durée de 4 ans. Les résultats de la nouvelle mesure de l’audience est tombée au cours du premier semestre 2025 et les arrêtés ont été publiés début août.

Cette représentativité est le résultat des suffrages exprimés sur la période 2021- 2024 :

• Des élections des CSE organisées dans les entreprises d’au moins 11 salariés, entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2024 ;
• De l’élection syndicale TPE et des employés à domicile qui s’est tenue du 25 novembre au 9 décembre 2024 ;
• Des élections aux chambres départementales d’agriculture qui se sont déroulées du 7 au 30 janvier 2025.

Le Snec-CFTC, garant votre représentativité syndicale

C’est parce que vous avez offert au SNEC-CFTC une représentativité que nous pouvons agir pour vous défendre :

• faire condamner la FNOGEC pour malversation financière quand elle « emprunte » l’argent de votre prévoyance pour financer ses emplois !!
• empêcher la FNOGEC de ne plus prendre en charge votre prévoyance : perte de salaire en cas de maladie …
• agir dans vos établissements pour défendre les salariés
• aider à la mise en place de CSE …

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Cadre de gestion des maîtres délégués du 28 août 2024 :

« En vertu de l’article D. 914-58-4 du Code de l’éducation, le maître délégué est classé à la borne indiciaire minimale lors de son premier recrutement. Pour tenir compte de son expérience professionnelle, de la rareté des candidats dans la discipline concernée (par exemple une discipline technique) ou de la spécificité du besoin à couvrir, l’autorité académique a la possibilité de classer le maître délégué lors de son premier recrutement dans une borne indiciaire supérieure. L’autorité académique définit les modalités de mise en œuvre de ces critères après consultation de la
commission consultative mixte des maîtres du privé compétente. »

Suite aux multiples interventions du Snec CFTC Picardie, l’administration a décidé de l’harmonisation de la rémunération des maîtres délégués du 1er degré avec les PE contractuels de l’enseignement public en fonction des niveaux de diplôme :

• Niveau LICENCE > Niveau 2
  
• Niveau MASTER > Niveau 4
  
• Niveau DOCTORAT > Niveau 5

Cette proposition sera effective au 01/09/2025 (avec mise en paiement sur la paye d’octobre ou de novembre).

Le Snec-CFTC Picardie, un syndicat qui défend vos intérêts !

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Les avancements accélérés 2024/2025 du 6ème échelon au 7ème échelon ainsi que ceux du 8ème au 9ème ont été effectués dans le cadre des Rendez-Vous de carrière qui font suite au PPCR.

A égalité de barème, les maîtres ont été départagés successivement par :

• leur ancienneté dans le corps au 1.09.2024
• leur ancienneté dans l’échelon au 31.08.2024
• leur âge

Une fois les maîtres promouvables classés, 30 % d’entre eux ont été effectivement promus au rythme accéléré avec un gain d’un an. Les autres 70 % bénéficieront automatiquement d’un avancement à l’ancienneté en 2025/2026.

Bilan des promotions

Depuis la campagne 2022, suite à une proposition du SNEC-CFTC Picardie, le Rectorat accorde une promotion supplémentaire à titre « exceptionnel et bienveillant » lorsque le reliquat est de 0,9.

Avancement Hors-Classe 2024-2025 (CCMA du 15 Mai 2025)

La CCMA du 15 Mai 2025 a examiné les tableaux d’avancement à la Hors Classe des Certifiés, PLP et PEPS 2025/2026

En cas d’égalité de barème utile pour être promus, les maîtres ont été départagés successivement par : l’ancienneté dans le grade, l’échelon, l’ancienneté dans l’échelon.

A noter que pour les PEPS et PLP, il a été tenu compte de l’avis du recteur et de la parité.

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Nous pouvons nous sentir “agressés” par des propos ou des faits émanant de collègues ou de nos encadrants.

Le diagnostic peut rapidement faire penser à du harcèlement moral : cela peut être une injure, une calomnie, une diffamation ou …du harcèlement moral : faisons le point juridique.

Qu’est qu’une injure et quelle en est la conséquence ?

L’injure est une parole, un écrit ou une expression de la pensée adressés à une personne dans l’intention de la blesser ou de l’offenser. L’injure ne comporte pas l’affirmation d’un fait précis et objectivement vérifiable, mais seulement une allégation outrageante.

L’injure est punie par la loi, qu’elle soit publique ou non publique. Les sanctions sont plus lourdes pour l’injure publique, l’injure qui vise des autorités publiques et l’injure à caractère discriminatoire.

Version en vigueur depuis le 23 mars 2024. L’injure commise par les mêmes moyens envers les corps ou les personnes désignés par les articles 30 et 31 de la présente loi sera punie d’une amende de 12 000 euros et d’une peine de travail d’intérêt général.

Qu’est qu’une calomnie et quelle en est la conséquence ?

La dénonciation calomnieuse (ou calomnie) consiste à rapporter des faits susceptibles de sanctions (judiciaires, administratives ou disciplinaires) à une personne ayant autorité pour y donner suite.

Au sens juridique, la dénonciation calomnieuse doit :

– Être adressée à un supérieur hiérarchique de la personne ou à un officier de justice

– Le fait doit être passible de sanctions

– La dénonciation doit concerner une personne identifiée

– La personne à l’initiative de la dénonciation doit être consciente que le fait est inexact.

Délit puni par le tribunal correctionnel, la dénonciation calomnieuse est définie comme étant le fait de dénoncer injustement une personne pour un acte qu’elle n’a pas commis.

Les sanctions pour dénonciation calomnieuse peuvent être lourdes. Selon l’article 226-10 du Code pénal, une personne reconnue coupable de cette infraction peut encourir : Une peine d’emprisonnement de cinq ans. Une amende pouvant atteindre 45 000 euros.

Qu’est qu’une diffamation et quelle en est la conséquence ?

La diffamation consiste à affirmer un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne. La diffamation peut concerner une infraction pénale. Le fait en question doit être suffisamment précis pour pouvoir faire l’objet de preuve :

-Il y a diffamation même si l’allégation est faite sous forme déguisée ou dubitative ou si elle est insinuée.

– Il y a également diffamation si l’allégation vise une personne qui n’est pas désignée par son nom, mais qui est identifiable.

Il existe deux formes de diffamation :

– La diffamation publique qui est alors exposée à des personnes extérieures à la personne concernée

– La diffamation privée, exprimée directement à la personne (sms, lettre, mail) ou devant un cercle restreint.

Il est possible de se défendre et porter plainte auprès de la police ou la gendarmerie ou par voie postale au Tribunal de Grande Instance.

En cas de diffamation publique, selon l’article 32 de Loi du 29 juillet 1881, l’auteur encourt une amende de 12 000 €. L’amende est portée à 45 000 € en cas de circonstances aggravantes telles qu’une diffamation contre un gendarme, un policier, un juge ou un élu en raison de ses fonctions.

Quelle différence entre calomnie et diffamation ?

Il faut aussi noter que la différence essentielle entre diffamation et calomnie, réside donc dans la fausseté du fait dénoncé : la diffamation porte sur des faits réels mais préjudiciables, tandis que la calomnie repose sur des mensonges délibérés.

 L’article 226-10 du code du travail précise que la dénonciation (calomnieuse) effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l’on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu’elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.

Alors qu’en est-il du harcèlement moral au sens juridique ?

Le harcèlement moral se manifeste par des propos ou des comportements répétés pouvant entraîner, pour la personne qui les subit, une dégradation de ses conditions de travail. Pour caractériser cette infraction, il faut prouver que ces comportements ont entraîné : Une atteinte aux droits et à la dignité de la victime.

Les trois caractéristiques du harcèlement sont :

• La violence : c’est un rapport de force et de domination entre un ou plusieurs élèves et une ou plusieurs victimes.
• La répétitivité : il s’agit d’agressions qui se répètent régulièrement durant une longue période.
• L’isolement de la victime : la victime est souvent isolée et dans l’incapacité de se défendre.

Le harcèlement est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende lorsqu’il a causé une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours ou n’a entraîné aucune incapacité de travail.

Que doit faire l’employeur pour améliorer notre environnement de travail ?

Une obligation générale de sécurité incombe à l’employeur (article L. 4121-1 du Code du travail). Il lui revient d’évaluer les risques, y compris psychosociaux, et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. L’employeur a l’obligation de mesurer les risques psychosociaux liés au stress et aux organisations du travail anxiogènes ainsi que le risque de burn-out liés à une surcharge de travail, et cela, au titre de son obligation de sécurité de résultat.

Les partenaires sociaux ont signé des accords nationaux interprofessionnels sur le stress au travail, le harcèlement moral et la violence au travail :

• L’accord national interprofessionnel sur le stress du 2 juillet 2008 (transposition de l’accord européen du 8 octobre 2004 étendu par arrêté ministériel le 23 avril 2009) ;
• L’accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars 2010 (transposition de l’accord européen du 26 avril 2007 étendu par arrêté ministériel le 23 juillet 2010 sur le stress au travail).

En conclusion :

• accrochez cet article en salle des profs !
• mieux vaut prévenir que guérir !

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En tant qu’enseignant du privé et/ou salarié OGEC, vous pouvez profiter de nombreuses aides pour financer vos vacances et vos sorties culturelles :

• Le Pass colo 
• Le dispositif « Colos Apprenantes »
• Colonies de vacances et séjours linguistiques
• Chèques vacances
• Le pass education
• Préau                                                                  
• L’application CFTC
• Les aides de la CAF

Retrouvez le détail de ces avantages et les modalités d’utilisation dans notre document synthétique.

Pour toute demande, n’hésitez pas à contacter Jenny van de Wèghe, votre référente Protection sociale.

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Alcina TOME arrive du Portugal à l’âge de 5 ans.

Elle réside pendant toute sa jeunesse à Soissons et fait ses études sur Reims.

Se destinant au métier de professeur d’espagnol, elle commence ses premiers remplacements à Laon.

En septembre 1986, elle enseigne l’espagnol au Saint Esprit de Beauvais et y termine sa carrière en décembre 2024.

En janvier 2005, elle adhère au Snec-CFTC Picardie.

Alain Duval voit très vite en elle une personne tournée vers l’humain et attentive au bien collectif.

Alcina incarne la joie de vivre, toujours souriante et proche des autres.

Elle va développer le Snec-CFTC Picardie au niveau de son établissement en devenant Déléguée syndicale et élue CSE.

En 2014, elle est élue Titulaire aux élections CCMA. Elle enchaînera 2 autres mandats de 2018 à 2024.

A partir de 2020, elle devient la référente « Action Sociale » du Snec CFTC Picardie.

Elle publiera différents articles dans le Snec-Informations CFTC Picardie dont « les aides aux familles », « la Section Régionale Interministérielle d’Action Sociale des Hauts de France » et « l’accompagnement des aidants ».

Le Snec-CFTC Picardie te souhaite une heureuse retraite et te remercie pour ton engagement syndical.

PS : Pascal va ressentir ton absence, ta compagnie dans le cadre du covoiturage pour les CCMA ou les CAE qui rendait le trajet fort sympathique par vos échanges et les petites routes parfois empruntées.

De même, Denis et Pascal seront nostalgiques des moments passés après les CCMA ou les CAE pour rédiger, vérifier et mettre sous plis les courriers pour l’envoi aux adhérents dans une ambiance conviviale.

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Bilan Promotions et Avancements 2nd Degré

1. Les listes (nationales) au Tour Extérieur 2024 / 2025 :

Les résultats des Tours Extérieurs Certifiés > Agrégés ont été soumis à l’avis de la CCMA du 13 Février 2024.

Sur 21 candidatures, seulement 8 ont été transmises au ministère.

Les résultats ont été publiés le 18 Juillet 2024, il y a eu un promu en Picardie.

Pour mémoire en 2023/2024, il y a deux promus en Picardie et deux personnes inscrites sur la liste complémentaire mais qui n’ont finalement pas été promues.

 

2. Intégration Certifiés / PLP / PEPS 2024/2025

Ces listes sont ouvertes aux AE et aux MD en contrat définitif (ne pas confondre avec MD en CDI).

Elles ont été étudiées lors de la CCMA du 13 Février 2024.

Une candidature a été déposée en 2024/2025 alors que le contingent académique était de 20 promotions.

Le vivier des candidatures possibles était d’environ 11 maîtres.

 

3. Hors Classes 

 

3.1. Hors Classes Certifiés / PLP / PEPS

Les listes 2024 / 2025 Hors-Classe Certifiés/PLP/PEPS (appelées à la rentrée 2023) ont été étudiées à la CCMA du 21 Mai 2024.  

 

3.2. Hors Classes Agrégés

Les listes sont nationales et sont établies par disciplines.

Les listes 2024/2025  ont été étudiées à la CCMA du 21 Mai 2024.

Sur 10 maîtres remplissant les conditions pour cet avancement, 5 propositions ont été transmises au ministère.

Les résultats ne sont pas connus à la date de publication de cet article.

Pour mémoire en 2023/2024, il y a eu 1 promu sur les 3 maîtres proposés.

 

4. Classes exceptionnelles

4.1. Classes exceptionnelles Certifiés / PLP / PEPS

Les listes 2024 / 2025 Classes exceptionnelles Certifiés/PLP/PEPS (appelées à la rentrée 2023) ont été étudiées à la CCMA du 23 Août 2024.

Le Décret n°2023-720 du 4 Août 2023 a modifié les dispositions pour l’accès à la classe exceptionnelle.

Désormais, pour les Certifiés, PLP et PEPS, les maîtres promouvables sont les maîtres qui ont atteint au 31 août 2024 au moins le 5ème échelon du grade de la Hors-Classe. (Il n’y a plus de vivier 1 ni de vivier 2).

 

4.2. Classes exceptionnelles Agrégés

Pour la Classe Exceptionnelle Agrégés 2024 / 2025, les candidatures ont été étudiées à la CCMA du 3 Juillet 2024  et transmises au Ministère qui arrêtera la liste des promus.

Conformément aux instructions ministérielles, le rectorat a fait remonter au ministère 50 % des promouvables soit 5 candidatures proposées sur les 11 promouvables possibles en appliquant les critères de départage.

Les résultats ne sont pas encore connus à la date d’écriture de l’article.

Pour information, pour l’avancement à la Classe Exceptionnelle Agrégés 2023/2024, il y a eu 2 promus en Picardie.

Autres publications

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